CU, le PLU, le P05, le cost la SIION, la SNOB, etc ?
Le vocabulaire dc la construction et de l’urbanisme mérite ici le rappel de quelques définitions.
Le certificat d’urbanisme, ou cu, doit être demandé à la DDE et en mairie avant tout achat de terrain. Ce document précise en effet s’il est possible de construire à cet endroit et, dans ce cas, il indique les servitudes de passage, les accès, les possibilités de raccordement, le style architectural à respecter, les couleurs extérieures parfois, celles des tuiles, la forme du toit ou celle des fenêtres, les alignements obligatoires et/ou les limites en hauteur, les restrictions dans un périmètre classé. Il indique si le bien que l’on envisage d’acheter est concerné par un droit de préemption ou non. Il donne le détail des taxes et participations d’urbanisme applicables.
Établi par la majorité des communes, l’ancien plan d’occupation des sols, ou Pos, a disparu au profit du nouveau PLU, plan local d’urbanisme qui précise entre autres les zones réservées aux constructions des particuliers. On le consulte en mairie. S’il n’existe pas de PLU pour la commune, on se reportera au réglement national d’urbanisme, le gNU, qui s’applique partout ou il n’y a pas de PLU, sous le contrôle de la DDE. La création d’un PLU sera bientôt obligatoire pour toutes les communes. Il définit le type d’occupation possible pour toutes les parties du territoire d’une commune. Le PLU établit également un cos pour chaque parcelle constructible. Quelquefois encore, c’est une simple carte communale qui définit les espaces constructibles ou non.
Le coefficient d’occupation des sols, le cos,détermine la proportion de bâti autorisée par rapport à la surface du terrain. Sur une parcelle de mille mètres carrés, un cos de trente pour cent autorise donc la construction d’un total de plancher hors oeuvre brut de trois cents mètres carrés. Les mesures sont comptées de l’extérieur d’un mur à l’autre. Le total des planchers prend en compte ceux de chaque niveau et il ne s’agit donc pas seulement de l’emprise au sol du bâtiment. Le cos d’une habitation doit respecter la réglementation locale.
La surface hors oeuvre brute, suon, est la somme des surfaces de plancher de chaque niveau de la construction, y compris la place occupée par les murs externes. La surface hors oeuvre nette, SHON, s’obtient en déduisant de la SHOB les sufaces de combles ou de sous sol ne pouvant pas être aménagés en locaux d’habitation ou à usage professionnel. Sont à déduire également les aménagements destinés au stationcement automobile, ainsi que toutes les surfaces non closes du rez de chaussée. Pour finir, sont exclus de la SHON les toitures terrasses, balcons, loggias ou mezzanines.
La surface habitable est la somme des surfaces de planchers de chaque niveau de la construction moins les murs et cloisons. La DDE compte que c’est quatre vingts pour cent de la si ION mais il faut encore en déduire les surfaces ayant des hauteurs sous plafond inférieures à un mètre quatre vingts.